PDS · O23PC003

Spécification technique de l'emballage – Pot en plastique noir, 3 ml

Spécification technique de l'emballage pour Pot en plastique noir, 3 ml, délivré par Handymade.

Code produit: O23PC003
Date d'émission: 5 octobre 2026
Statut: Validedocument produit sans limite de durée

01Données générales d’identification

Paramètre	Valeur
Code SH	39233010
Couleur du produit	Noir
Pays d’origine	Chine
Qualité	Qualité Cosmétique, Qualité Technique
Conditions de stockage	Conserver dans un environnement sec et propre

02Paramètres d’emballage

Paramètre	Valeur	Unité
Capacité nominale	3	ml
Capacité à ras bord	4,5	ml
Diamètre	30	mm
Diamètre du filetage	27,7	mm
Hauteur	15	mm
Poids	4	g
Matériau du produit	PS, Plastique

03Déclaration de conformité

Paramètre	Valeur
Aptitude au contact avec les produits cosmétiques	Sur la base de la documentation technique relative à cet emballage, nous déclarons que le matériau d'emballage est apte à être utilisé avec des produits cosmétiques et qu'il est conforme à toutes les exigences légales applicables, notamment : - le règlement (UE) no 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires ; - le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques ; - l'article 3 du règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, appliqué par analogie aux matériaux et emballages destinés à entrer en contact avec des produits cosmétiques. Le matériau d'emballage est stable dans des conditions normales de stockage et d'utilisation des produits cosmétiques et n'altère pas leurs propriétés sensorielles (odeur, couleur, texture).
Conformité au PPWR (UE 2025/40)	La conformité aux exigences énoncées aux articles 5 à 12 du règlement (UE) 2025/40 qui sont applicables à cet emballage à la date d’établissement de la présente déclaration a été démontrée selon la procédure prévue à l’article 38 et à l’annexe VII. La somme des concentrations de plomb, de cadmium, de mercure et de chrome hexavalent provenant de substances présentes dans l’emballage ou ses composants ne dépasse pas 100 mg/kg conformément à l’article 5, paragraphe 4. La déclaration est tenue à jour conformément à l’article 39, paragraphe 2.

Paramètre

Valeur

Aptitude au contact avec les produits cosmétiques

Sur la base de la documentation technique relative à cet emballage, nous déclarons que le matériau d'emballage est apte à être utilisé avec des produits cosmétiques et qu'il est conforme à toutes les exigences légales applicables, notamment : - le règlement (UE) no 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires ; - le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques ; - l'article 3 du règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, appliqué par analogie aux matériaux et emballages destinés à entrer en contact avec des produits cosmétiques. Le matériau d'emballage est stable dans des conditions normales de stockage et d'utilisation des produits cosmétiques et n'altère pas leurs propriétés sensorielles (odeur, couleur, texture).

Conformité au PPWR (UE 2025/40)

La conformité aux exigences énoncées aux articles 5 à 12 du règlement (UE) 2025/40 qui sont applicables à cet emballage à la date d’établissement de la présente déclaration a été démontrée selon la procédure prévue à l’article 38 et à l’annexe VII. La somme des concentrations de plomb, de cadmium, de mercure et de chrome hexavalent provenant de substances présentes dans l’emballage ou ses composants ne dépasse pas 100 mg/kg conformément à l’article 5, paragraphe 4. La déclaration est tenue à jour conformément à l’article 39, paragraphe 2.

Toutes les données et informations mentionnées ci-dessus sont issues du certificat fourni par le fabricant. Ce certificat confirme que le produit est conforme à tous les paramètres qualitatifs spécifiés et aux exigences réglementaires. Les informations contenues dans ce document sont fournies de bonne foi et au mieux de nos connaissances actuelles. Elles sont fournies sans garantie et ne constituent pas une garantie d'aptitude du produit à un usage particulier. Le client est seul responsable de la vérification de l'aptitude, de la sécurité et de la conformité du produit à l'utilisation prévue et à l'application finale. Le cas échéant, des essais appropriés doivent être effectués avant l'utilisation. Toutes les informations sont considérées comme exactes à la date d'émission ; les données relatives au produit peuvent toutefois évoluer. Nous recommandons donc aux clients de tenir leur documentation technique à jour. Ce document ne peut être reproduit, divulgué ni distribué, en tout ou en partie, sans l'accord écrit préalable de la société Handymade s.r.o.