Technická špecifikácia obalu · PDS

Flacon en verre noir brillant, 15 ml

Technická špecifikácia obalu pour Flacon en verre noir brillant, 15 ml, délivré par Handymade.

Code produit: O18SCL015
Date d'émission: 9 août 2026
Statut: Validedocument produit sans limite de durée

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Langue:SK-SK CS-CZ HU-HU ES-ES DE-DE FR-FR IT-IT EN

01Données générales d’identification

Paramètre	Valeur
Code SH	70109000
Couleur du produit	Noir
Pays d’origine	Chine
Qualité	Qualité Technique, Qualité Cosmétique, Qualité Alimentaire
Conditions de stockage	Conserver dans un environnement sec et propre

02Paramètres d’emballage

Paramètre	Valeur	Unité
Capacité nominale	15 ml	ml
Capacité à ras bord	20	ml
Diamètre	28,5	mm
Type de filetage	18/410
Hauteur	65	mm
Poids	33	g
Matériau du produit	Verre

03Déclaration de conformité

Paramètre	Valeur
Aptitude au contact avec les produits cosmétiques	Sur la base des informations fournies par le fabricant de ce matériau d’emballage, nous déclarons par la présente que ce matériau est apte à être utilisé avec des produits cosmétiques et qu’il est conforme aux exigences légales applicables au sein de l’Union européenne, notamment : • le règlement (UE) no 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires ; • le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques ; • l’article 3 du règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, appliqué également par analogie aux matériaux et emballages destinés à entrer en contact avec des produits cosmétiques ; • la directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux emballages et aux déchets d’emballages ; • toute autre disposition nationale ou européenne applicable concernant les matériaux destinés à un contact direct ou indirect avec des produits cosmétiques. Le matériau d’emballage est stable dans des conditions normales de stockage et d’utilisation des produits cosmétiques et n’altère pas leurs propriétés sensorielles (telles que l’odeur, la couleur ou la texture).
Aptitude au contact avec les denrées alimentaires	Sur la base des informations fournies par le fabricant de ce matériau d’emballage, nous déclarons par la présente que ce matériau est apte au contact direct avec les denrées alimentaires dans des conditions normales et prévisibles d’utilisation et qu’il est conforme aux exigences légales applicables, notamment : • le règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, notamment son article 3 ; • le règlement (UE) no 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, lorsqu’il est applicable au matériau d’emballage concerné ; • toute législation nationale pertinente des États membres de l’Union européenne, le cas échéant. Le matériau d’emballage est stable dans des conditions normales et prévisibles de stockage et d’utilisation. Il n’altère pas les propriétés sensorielles des denrées alimentaires (telles que l’odeur, le goût ou la couleur) et n’en modifie pas la composition d’une manière susceptible de mettre en danger la santé humaine ou d’induire le consommateur en erreur.

Paramètre

Valeur

Aptitude au contact avec les produits cosmétiques

Sur la base des informations fournies par le fabricant de ce matériau d’emballage, nous déclarons par la présente que ce matériau est apte à être utilisé avec des produits cosmétiques et qu’il est conforme aux exigences légales applicables au sein de l’Union européenne, notamment : • le règlement (UE) no 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires ; • le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux produits cosmétiques ; • l’article 3 du règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, appliqué également par analogie aux matériaux et emballages destinés à entrer en contact avec des produits cosmétiques ; • la directive 94/62/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux emballages et aux déchets d’emballages ; • toute autre disposition nationale ou européenne applicable concernant les matériaux destinés à un contact direct ou indirect avec des produits cosmétiques. Le matériau d’emballage est stable dans des conditions normales de stockage et d’utilisation des produits cosmétiques et n’altère pas leurs propriétés sensorielles (telles que l’odeur, la couleur ou la texture).

Aptitude au contact avec les denrées alimentaires

Sur la base des informations fournies par le fabricant de ce matériau d’emballage, nous déclarons par la présente que ce matériau est apte au contact direct avec les denrées alimentaires dans des conditions normales et prévisibles d’utilisation et qu’il est conforme aux exigences légales applicables, notamment : • le règlement (CE) no 1935/2004 du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, notamment son article 3 ; • le règlement (UE) no 10/2011 de la Commission du 14 janvier 2011 concernant les matériaux et objets en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires, lorsqu’il est applicable au matériau d’emballage concerné ; • toute législation nationale pertinente des États membres de l’Union européenne, le cas échéant. Le matériau d’emballage est stable dans des conditions normales et prévisibles de stockage et d’utilisation. Il n’altère pas les propriétés sensorielles des denrées alimentaires (telles que l’odeur, le goût ou la couleur) et n’en modifie pas la composition d’une manière susceptible de mettre en danger la santé humaine ou d’induire le consommateur en erreur.

Document signé numériquement · 9 août 2026
Empreinte SHA-256 du contenu: e9b163edaaf7c2d3583f8967501a170528bc0abbe861148a281215610c0da69e
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